Jean-Marc Gerlier

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De:	Jean-Marc Gerlier
Objet:	dans le corps de l'inspection du travail puis radié des cadres admis à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail à l'échelon fonctionnel, détaché dans l'emploi fonctionnel de contrôleur général de l'inspection du travail des transports inclus
Groupe:	Direction du travail à l'échelon fonctionnel

date_debut="2008-12-03"
date_fin="2008-12-02"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite

JORFTEXT000018872004 (source JORF)

réintégration

27 Mai 2008 27/05/2008

De:	Gerlier (Jean-Marc) contrôleur général à l'inspection générale du travail des transports
Objet:	respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés I. – REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires

inspecteur_general="Travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés"
suppleant

EQUP0510440A (source BODD)

nomination

10 Janvier 2006 10/01/2006

De:	Gerlier (Jean-Marc) contrôleur général à l'inspection générale du travail des transports
Objet:	respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION Membres suppléants
Groupe:	Comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires

inspecteur_general="Travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés"
suppleant

EQUP0410084A (source BODD)

nomination

10 Avril 2004 10/04/2004

De:	Gerlier (Jean-Marc) directeur du travail
Objet:	contrôleur général de l'inspection du travail des transports

date_debut="2004-01-01"

JORFTEXT000000781782 (source JORF)

nomination

16 Mars 2004 16/03/2004

De:	Gerlier (Jean-Marc)
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès du conseil d'administration de la Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Groupe:	Caisse de retraite du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile

commissaire_gouvernement
conseil_administration

JORFTEXT000000227552 (source JORF)

cessation de fonction

08 Novembre 2002 08/11/2002

De:	Gerlier (Jean-Marc) directeur du travail
Objet:	membres du comité technique paritaire spécial représentants de l'administration Membres suppléants
Remplace:	M. Gouteraux (Alain)
Groupe:	Comité technique paritaire spécial

suppleant

EQUP0110225A (source BODD)

nomination

10 Décembre 2001 10/12/2001

De:	Jean-Marc Gerlier directeur du travail hors classe
Objet:	toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile

JORFTEXT000000222250 (source JORF)

délégation de signature

17 Novembre 2001 17/11/2001

De:	Jean-Marc Gerlier directeur du travail hors classe
Objet:	toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile

JORFTEXT000000406298 (source JORF)

délégation de signature

31 Mai 2001 31/05/2001

De:	Jean-Marc Gerlier directeur du travail hors classe
Objet:	toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile

JORFTEXT000000584755 (source JORF)

délégation de signature

10 Novembre 2000 10/11/2000

De:	Jean-Marc Gerlier directeur du travail hors classe
Objet:	toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile

JORFTEXT000000400152 (source JORF)

délégation de signature

05 Mai 2000 05/05/2000

De:	Jean-Marc Gerlier directeur du travail hors classe
Objet:	toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile

JORFTEXT000000579877 (source JORF)

délégation de signature

13 Novembre 1999 13/11/1999

De:	Jean-Marc Gerlier directeur du travail hors classe
Objet:	toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile

JORFTEXT000000758211 (source JORF)

délégation de signature

06 Novembre 1998 06/11/1998

De:	Jean-Marc Gerlier directeur du travail hors classe
Objet:	toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, et notamment les arrêtés pris en application des articles D. 422-2, D. 422-5, D. 422-6 et D. 422-14 du code de l'aviation civile. »

JORFTEXT000000372434 (source JORF)

délégation de signature

07 Décembre 1997 07/12/1997

De:	Gerlier (Jean-Marc) directeur du travail de 1re classe affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Objet:	au grade de directeur du travail hors classe affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône
Groupe:	Direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Rhône

date_debut="1995-03-01"

JORFTEXT000000370553 (source JORF)

promotion

05 Avril 1995 05/04/1995